Mentions légales
1. Éditeur du site
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Nom de l’entreprise : L’ART DU MÉTAL
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Forme juridique : SARL au capital de 10 000 €
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SIREN : 792 349 094
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SIRET : 792 349 094 00039
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TVA intracommunautaire : FR20792349094
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Siège social : Route de Lançon, Quartier Camp Jouven, 13450 Grans, France
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Dirigeants : Patrice Drong et Mehdi Adda
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Téléphone : 04 12 16 01 31
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Email : atelier.artdumetal@gmail.com
2. Hébergement du site
Le site www.ferline.fr est hébergé par :
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Shopify Inc.
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Siège social : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
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Téléphone : +1-613-241-2828
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.ferline.fr (textes, images, illustrations, logos, fichiers téléchargeables, base de données, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de L’Art du Métal.
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4. Données personnelles
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Le site est soumis au droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de Salon-de-Provence.